Marque renouvelée - Marque en non vigueur
JORCEL
Numéro de dépôt :
942876
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JORCEL
Déposée le 9 janvier 1976 par France Arno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JORCEL est expirée depuis le 9 janvier 1986.
France Arno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495